Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DocThèses
Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur (Etablissement public à caractère administratif)

Numéro de dépôt :
98726551
Date de dépôt :
30/03/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2008

Présentation de la marque DocThèses

Déposée le 30 mars 1998 par Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur (Etablissement public à caractère administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DocThèses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Le déposant est Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur (Etablissement public à caractère administratif), domicilié(e) Parc Euromédecine, Le Florence, BP 4367, 25 rue Guillaume Dupuytren, 34196 Montpellier Cedex 5 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Suzanne SANTIAGO A.B.E.S. - France.

La marque DocThèses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DocThèses est expirée depuis le 30 mars 2008.

Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur (Etablissement public à caractère administratif a également déposé les autres marques suivantes : Sudoc , Theses.fr , SPARTE , MYRIADE , LICENSES NATIONALES.FR


Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur (Etablissement public à caractère administratif) - Parc Euromédecine, Le Florence, BP 4367, 25 rue Guillaume Dupuytren, 34196 Montpellier Cedex 5 - France


Madame Suzanne SANTIAGO A.B.E.S. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Banques de données, catalogues édités sur support optiques magnétiques et/ou numériques Editions de fichiers de banques de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.